19 mars 2007

Séance du 19 mars 2007

Etaient présents: Mme Dominique Degueurce (1er adjoint), Mr Michel Trojak (2ème adjoint), Mr Alain Mongin (3ème adjoint), Mr Christophe Poulleau (4ème adjoint), Mme Joëlle Ciman, Mme Ginette Jouffroy, Mr Pascal Chadoeuf, Mr Dominique Durost, Mr Jacky Lapierre, Mr Yves Pimet, Mr Gilles Lauterbach, Mr Alain Pimet, Mr Georges Cailliau a donné procuration à Mr Dominique Durost, Mr Didier Martin a donné procuration à Mr Michel Trojak, Mr Bernard Rougetet (Maire) a donné procuration à Mme Dominique Degueurce

1/ L’actuel projet de l’épicerie, des logements et de la place s’estime à 746 370 € HT de travaux. Le devis du SICECO pour les travaux d’enfouissement et d’éclairage public s’élève à 40 612 € HT, et celui de Gaz de France pour les branchements à 304,90 € HT. Le complément d’honoraires est de 36 860 € HT.
Le conseil approuve à l’unanimité ce projet et autorise Le Maire à lancer l’appel d’offres.
Les diverses aides sont déjà acquises ou sollicitées :
– Conseil Régional 40 230 € HT (cœur de village), 30 490 €HT (commerce), 7 820 € HT (place),
– Etat (FISAC) à hauteur de 30 % pour le commerce,
– L’Union Européenne à hauteur de 20 % pour le commerce,
– Conseil Général 15 250 € HT.
2/Le conseil décide d’ouvrir un poste du 20 au 31 mars 2007 et du 14 au 29 mai 2007 afin de remplacer Mr Thivent à l’Agence Postale pour ses congés annuels (Indice Majoré 311).
3/ Le conseil approuve le dégagement manuel de semis de chênes en forêt de Donzy, pour un montant proposé par l’ONF de 6 600 € HT. Le conseil souhaite avoir de plus amples précisions sur le cloisonnement sylvicole.
4/Le conseil approuve l’acquisition de deux panneaux de police pour un montant de 131 € HT pour réglementer la circulation des engins motorisés sur le site de Chassagne.
5/ Douze panneaux électoraux seront achetés pour un montant unitaire de 79 € HT.
6/ Divers devis ont été reçus pour le mur d’enceinte de la médiathèque.
7/ Le conseil approuve à l’unanimité le remplacement de la gazinière piano de la salle de Chassagne pour un montant de 3 240,50 € HT par l’entreprise Martin.
8/ Suite à la réception de devis de l’escalier du château de Chassagne, le conseil demande de plus amples informations sur l’origine des pierres naturelles proposées par l’entreprise Caillot..
9/ Le conseil autorise Monsieur le maire à signer une convention (bilan après une année) avec la mairie de Neuilly les Dijon afin que le CLSH de Neuilly accueille les enfants de Fauverney dans les mêmes conditions tarifaires que les enfants domiciliés à Neuilly, la commune de Fauverney prenant en charge une participation au fonctionnement du centre.
10/ Le conseil accepte d’adhérer au e-bourgogne permettant de traiter les appels d’offres par informatique. Mme Degueurce est élue représentante de la mairie à cette association.
11/ Dans le cadre des Buissonnières, un auteur jeunesse sera reçu à la médiathèque de Fauverney samedi 12 mai 2007. Le conseil donne carte blanche à ce projet.
12/ Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer un contrat de maintenance pour les portes automatiques de la médiathèque avec la société Portis pour un montant annuel de 368,38 € HT
13/ Une réunion publique d’informations aura lieu le 13 avril 2007 à 18H30 en mairie de Fauverney au sujet du transport à la demande organisé par la communauté de communes.
14/ Le conseil autorise l’association Hautevilloise à organiser une course cycliste sur route le dimanche 29 juillet 2007 selon le parcours habituel, si les travaux de la rue du Moulin ne sont pas en cours.
15/ Le chemin de Marmot sera rénové. Les fournitures seront achetées par la commune, et les agriculteurs se chargeront des travaux.
16/ Un courrier sera adressé à l’attention de Monsieur Le Préfet au sujet de la rue du Moulin suite à l’accident qui a coûté la vie à un jeune homme.

Le Maire,
Bernard Rougetet