Les pièces du PLU actuellement en vigueur sont consultables sur le site du Géoportail de l’urbanisme : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr
RÉVISION N°1 SELON PROCÉDURE ALLÉGÉE DU PLU (ESPACES BOISÉS CLASSÉS)
0-BORDEREAU DES PIECES-Révision allégée n°1-PLU FAUVERNEY-ENQ PUB
0-PDG-Dossier-Révision allégée n°1 PLU FAUVERNEY-ENQ PUB
1.3-Notice explicative-Révision allégée n°1 PLU FAUVERNEY-ENQ PUB
6-Extrait Plan zonage 2000-Révision allégée n°1 PLU FAUVERNEY-ENQ PUB
2022-03-01 b Révision allégée 1 du PLU (espace boisé classé terrain de foot)
2023-06-07 arrêté de mise à enquête publique sur les projets de révisions n1 et n°2 du PLU
Avis d’enquête publique
PV Réunion examen conjoint -Avis PPA Courriel et Avis MRAe -Révision allégée n°1 FAUVERNEY
Réponse MRAe-Révision allégée n°1 PLU FAUVERNEY-ENQ PUB
RÉVISION N°2 SELON PROCÉDURE ALLÉGÉE DU PLU (JARDINS ET VERGERS PROTÉGÉS)
0-BORDEREAU DES PIECES-Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ENQ PUB
1.4-Notice explicative-Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ENQ PUB
3-Extrait Reglement_Fauverney-Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ENQ PUB
5-Plan zonage 5000 -Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ENQ PUB
6-Plan zonage 2000-Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ENQ PUB
2022-03-01 c Révision allégée 2 du PLU (jardins et vergers)
2023-06-07 arrêté de mise à enquête publique sur les projets de révisions n1 et n°2 du PLU
Avis d’enquête publique
PV réunion examen conjoint, Avis PPA et MRAE-Révision allégée n°2 FAUVERNEY
Réponse MRAe-Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ENQ PUB
MISE À JOUR DU PLU DU 29 SEPTEMBRE 2020
Arrêté_2020-09-29 – Mise à jour du PLU
Annexe – Bois et forêt
Annexe – Liste des Servitudes
Annexe – Plan des Servitudes
MODIFICATION N°1 DU PLU DU 22 SEPTEMBRE 2020
0-BORDEREAU DES PIECES-Modification n°1 PLU FAUVERNEY
1.2-Notice explicative -Modification n°1 PLU FAUVERNEY
3_Reglement_Fauverney-Modification n°1 PLU FAUVERNEY
4_Orientations aménagement_Fauverney-Modification n°1 PLU FAUVERNEY
5-Plan zonage 5000-Modification n°1 PLU FAUVERNEY
6-Plan zonage 2000-Modification n°1 PLU FAUVERNEY
Délibération_2020-09-22 – Modification n°1 du PLU
MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU DU 7 JUILLET 2020
0-BORDEREAU DES PIECES-Modification simplifiée n°1 PLU FAUVERNEY
1.1-Notice explicative-Modification simplifiée n°1 PLU FAUVERNEY
3_Reglement_Fauverney-Modification simplifiée n°1 PLU FAUVERNEY
5-Plan zonage_commune-Modification simplifiée n°1 PLU FAUVERNEY
6-Plan zonage_centre_Modification simplifiée n°1 PLU FAUVERNEY
Délibération_2020-07-07 – Modification simplifiée n°1 du PLU
RÉVISION DU PLU 5 DU DÉCEMBRE 2017
Document 1 – Rapport de présentation
Document 1bis – Etude Loi Barnier (POS 12/10/2007)
Document 2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Document 3 – Règlement
Document 4 – Orientations d’Aménagement et de Programmation
Document 5 – Plan de zonage – Territoire communal au 1/5000e
Document 6 – Plan de zonage – Centre de la commune au 1/2000e
Annexe 1a – Plan des Servitudes
Annexe 1b – Liste des Servitudes
Annexe 2a – Règlement PPRi
Annexe 2b – Plan PPRi
Annexe 3 – Annexes sanitaires
Annexe 4a – Plan AEP
Annexe 4b – Plan Eaux Usées
Annexe 5 – Infrastructures de Transport Terrestres
Annexe 6 – Droit de Préemption Urbain – Périmètre d’application
Délibération_2017-12-05a – Approbation du PLU
Délibération_2017-12-05b – Droit de Préemption Urbain