Plan local d’urbanisme

Les pièces du PLU actuellement en vigueur sont consultables sur le site du Géoportail de l’urbanisme : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

RÉVISION N°1 SELON PROCÉDURE ALLÉGÉE DU PLU (ESPACES BOISÉS CLASSÉS)

Délibération 2021-02-09 A
0-PDG Dossier-PROV-Révision allégée n°1 PLU FAUVERNEY-ARRET
0-BORDEREAU DES PIECES-PROV-Révision allégée n°1 PLU FAUVERNEY-ARRET
1.3-Notice explicative-PROV–Révision allégée n°1 PLU FAUVERNEY-ARRET
3_Extrait Reglement-PROV-_Fauverney-Révision allégée n°1 PLU FAUVERNEY-ARRET
5a- Extrait Plan zonage 5000-PROV-Révision allégée n°1 PLU FAUVERNEY-ARRET
5b-Plan zonage 5000-PROV-Révision allégée n°1 PLU FAUVERNEY-ARRET
6-Plan zonage 2000-PROV-Révision allégée n°1 PLU FAUVERNEY-ARRET

Les dossiers sont à disposition du public et feront l’objet d’un arrêt par le conseil municipal (un registre est ouvert au secrétariat de mairie et est consultable durant les horaires d’ouverture au public).

RÉVISION N°2 SELON PROCÉDURE ALLÉGÉE DU PLU (JARDINS ET VERGERS PROTÉGÉS)

Délibération 2021-02-09 B
0-BORDEREAU DES PIECES-PROV-Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ARRET
0-PDG Dossier-PROV-Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ARRET
1.4-Notice explicative-PROV-Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ARRET
3_Extrait Reglement-PROV-Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ARRET
5-Plan zonage 5000-PROV-Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ARRET
6- Plan zonage 2000-PROV-Révision allégée n°2 PLU FAUVERNEY-ARRET

Les dossiers sont à disposition du public et feront l’objet d’un arrêt par le conseil municipal (un registre est ouvert au secrétariat de mairie et est consultable durant les horaires d’ouverture au public).

MISE À JOUR DU PLU DU 29 SEPTEMBRE 2020

Arrêté_2020-09-29 – Mise à jour du PLU
Annexe – Bois et forêt
Annexe – Liste des Servitudes
Annexe – Plan des Servitudes

MODIFICATION N°1 DU PLU DU 22 SEPTEMBRE 2020

0-BORDEREAU DES PIECES-Modification n°1 PLU FAUVERNEY
1.2-Notice explicative -Modification n°1 PLU FAUVERNEY
3_Reglement_Fauverney-Modification n°1 PLU FAUVERNEY
4_Orientations aménagement_Fauverney-Modification n°1 PLU FAUVERNEY
5-Plan zonage 5000-Modification n°1 PLU FAUVERNEY
6-Plan zonage 2000-Modification n°1 PLU FAUVERNEY
Délibération_2020-09-22 – Modification n°1 du PLU

MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU DU 7 JUILLET 2020

0-BORDEREAU DES PIECES-Modification simplifiée n°1 PLU FAUVERNEY
1.1-Notice explicative-Modification simplifiée n°1 PLU FAUVERNEY
3_Reglement_Fauverney-Modification simplifiée n°1 PLU FAUVERNEY
5-Plan zonage_commune-Modification simplifiée n°1 PLU FAUVERNEY
6-Plan zonage_centre_Modification simplifiée n°1 PLU FAUVERNEY
Délibération_2020-07-07 – Modification simplifiée n°1 du PLU

RÉVISION DU PLU 5 DU DÉCEMBRE 2017

Document 1 – Rapport de présentation
Document 1bis – Etude Loi Barnier (POS 12/10/2007)
Document 2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Document 3 – Règlement
Document 4 – Orientations d’Aménagement et de Programmation
Document 5 – Plan de zonage – Territoire communal au 1/5000e
Document 6 – Plan de zonage – Centre de la commune au 1/2000e
Annexe 1a – Plan des Servitudes
Annexe 1b – Liste des Servitudes
Annexe 2a – Règlement PPRi
Annexe 2b – Plan PPRi
Annexe 3 – Annexes sanitaires
Annexe 4a – Plan AEP
Annexe 4b – Plan Eaux Usées
Annexe 5 – Infrastructures de Transport Terrestres
Annexe 6 – Droit de Préemption Urbain – Périmètre d’application
Délibération_2017-12-05a – Approbation du PLU
Délibération_2017-12-05b – Droit de Préemption Urbain