6 mai 2008

Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.

 CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 06 mai 2008

 Etaient présents: Mr François Bigeard (maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Alain Mongin (3ème adjoint) , Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique Durost, Mme Frédérique Carminati a donné procuration à Mme D. Degueurce, Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf, Mr Christophe Poulleau, Mme Joëlle Ciman, Mme Ginette Jouffroy, Mr Michel Brigatti, Mme Monique Nevers.

1/ La réception des travaux Rue du Moulin aura lieu vendredi 30 mai 2008 à 10H30. A cette occasion sera évoquée la poursuite de la sécurité pour la traversée de l’Ouche. Le sens interdit sera enlevé, et un panneau STOP sera posé à la sortie de la rue du Moulin.
Un projet de passerelle pour pietons est à l’étude : la DDE doit faire une propostion
Monsieur Le maire donne lecture d’un courrier adressé par les habitants du Moulin. Un radar de type Madras sera installé Rue du Général de Gaulle du 2 au 7 juin afin d’effectuer un comptage des véhicules dans les deux sens.
2/ Monsieur Le Maire est autorisé à rédiger et signer les baux de location de logement Rue du Presbytère de Mme Zorica Béric pour le T3 moyennant un loyer de 450 € et de Mme Audrey Lamboeuf pour le T4 moyennant un loyer de 550€. Une caution d’un mois sera demandée à chacune des locataires + garant
3/ La commission du CCAS se compose de : Mme Ginette Jouffroy, Mme Joëlle Ciman, Mme Frédérique Carminati, Mme Colette Chadoeuf,
Hors conseil municipal :
M J. Jacquinot, Mme Hélène Ciman, Mme Cécile Mongin, Mme Françoise Perdriset.
4/ La commission des impôts n’est toujours pas composée à ce jour.
Elle sera composée de 12 titulaires et 12 suppléants dont 2 propriétaires de bois et dont 2 personnes non habitantes dans la commune
5/ Le conseil décide à l’unanimité de renouveler la convention pour un an de l’agence postale communale : les activités financières sont en diminution.
6/ Monsieur Jean-Luc Dereclenne est élu correspondant défense à l’unanimité.
7/ Un rectificatif est apporté aux délégations de compétences de Mr Alain Mongin. Celui-ci assurera les relations avec les associations et les clubs sportifs.
8/ En vertu de l’article L21/23-23 et des articles L21/22-23 et L 2121-22, le conseil autorise le Maire à utiliser les délégations conférées par ces articles qui sont au nombre de 18. Certaines délégations seront limitées lors d’un prochain conseil.
9/ la commune de Fauverney n’a pas été prise en considération dans l’arrêté préfectoral de catastrophe naturelle pour l’été 2005. L’état de catastrophe naturelle a été refusée
10/ Les tarifs gaz augmentent : il faudra revoir les tarifs de location de la salle de Chassagne lors d’une prochaine réunion ainsi que la location complete .
11/ Dans le cadre des journées Lire en Fête, le conseil approuve la mise en place d’une manifestation avec la compagnie ZIG ZAG moyennant une aide pour l’association de 200 €.
12/ Suites à trois devis présentés pour les travaux de broyage sur la commune, le conseil approuve à l’unanimité la continuité des travaux réalisés par l’entreprise Durost Dominique pour un montant de 45.60 € HT/heure.
13/ Le conseil approuve le devis de l’entreprise Pascual relatif à la pose de carrelage supplémentaire à l’épicerie pour un montant de 1071.86 € TTC.
14/ Monsieur Le Maire rappelle que l’exposition artistique à Chassagne a un caractère communal, tant au niveau des préparatifs que de la participation financière.
15/ Une technicienne de l’ONF sera présente en mairie mardi 13 mai  afin de présenter une analyse des enjeux et les réalisations possibles au Parc de Chassagne et au Parc Rénot.
Coût de l’étude 1482 € HT (sous réserves). Le conseil municipal vote à l’unanimité pour cette étude et son montant
Subventions possibles du conseil régional à hauteur de 60%.
16/ La vente de bois sur pied du bois Marmot aura lieu le 17 juin à Châlon. Le Maire laisse le soin à l’ONF de fixer le prix de retrait (186 frênes, 9 merisiers).
17/ répartitions des subventions pour l’année 2008 :
Budget commune :
Coopérative scolaire    1300 €
Budget Legs Muteau :
Secours Populaire        200 €
Restaurants du cœur     600 €
ADMR Genlis              1100 €
Foyer Rural                 2100                                                                                  ESFRB                        4100 € (après réalisation des travaux de sécurité)
Chasse                        400 €
Bel Ousias                   1500 €
BDP                            600 €
18/ Deux contrats à des annuaires Internationaux ont été résiliés (Label Impression, DAD)
19/ Divers :
– Monsieur Le maire propose qu’un arbre soit offert à chaque nouvelle naissance d’enfant du village (40 € par arbre). Le conseil approuve à l’unanimité.

François BIGEARD