Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 01 avril 2008
Etaient présents: Mr François Bigeard (maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Alain Mongin (3ème adjoint) , Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique Durost, Mme Frédérique Carminati, Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf, Mr Christophe Poulleau, Mme Joëlle Ciman, Mme Ginette Jouffroy, Mr Michel Brigatti, Mme Monique Nevers.
1/ Le conseil décide de fixer et de calculer l’indemnité du maire sur la base de 27% de l’IB 1015 (IM 820), et celle des 4 adjoints sur la base de 7.2% de l’IB 1015 (IM 820).
2/ Monsieur le maire informe le conseil qu’il prendra des arrêtés de délégation de compétences pour chacun des 4 adjoints ainsi que pour l’agent rédacteur territorial (continuité du service public).
1er adjoint : compétences élargies pour remplacer le maire en cas d’absence, chargé des finances, des travaux, il bénéficie d’une délégation de signature.
2ème adjoint : chargé des problèmes liés à l’urbanisme, aux travaux, au domaine social et juridique, à l’eau et à l’assainissement.
3ème adjoint : chargé du domaine des travaux, de la gestion de la salle de Chassagne et des équipements électriques de la commune.
4ème adjoint : chargé de la gestion de l’emploi du temps de l’ouvrier communal, du cimetière, du cadre de vie et de l’environnement.
3/ Une permanence sera tenue à tour de rôle par le maire et ses 4 adjoints de 18h à 19H le mardi. A cette occasion, les administrés pourront les rencontrer.
4/ Le conseil municipal se réunira en principe le premier mardi impair de chaque mois à 20H30. Une modification peut toutefois intervenir suivant l’urgence de certains points à délibérer.
5/ Aucun budget n’ayant été proposé par l’ancienne municipalité, et compte tenu de la difficulté de montage dans un court délai, le conseil se réunira lundi 14 avril à 20H30 pour le vote des budgets.
6/ Ont été constituées les commissions suivantes :
Budget : J. Lapierre, J. Ciman, M. Nevers, F. Carminati, H. Moucadeau.
Services fiscaux : A. Mongin, G. Jouffroy,
Suppléants : J. Ciman, C. Poulleau.
Membres hors conseil : R. Atwood, M. Jacquinot, E. Goulu, P. Chadoeuf, G. Monin.
Suppléants hors conseil : G. Lauterbach, A. Jacques , M. Sarasin, B. Cornemillot, A. Pimet.
SICECO (délégation) : sont élus à mains levées après une demande de vote à bulletins secrets (4 voix « pour ») A. Mongin.
Suppléants : M. Brigatti.
Syndicat de l’Ouche (délégation) : D. Durost, C. Poulleau .
Suppléants : C. Chadoeuf, D. Degueurce.
CCAS : G. Jouffroy, J. Ciman, F. Carminati, C. Chadoeuf.
Membres hors conseil à proposer : C. Loisel, F. perdriset, H. Ciman, M. Lucot.
Communauté de communes (délégation) : après vote sont élus J. Lapierre, M. Brigatti, F. Bigeard.
Suppléants : M. Nevers, D. Durost.
SIEA (délégation) : après vote sont élus J. Lapierre, M. Brigatti, M. Trojak. Une remarque est faite sur l’élection d’un membre hors conseil alors que 3 membres du conseil étaient candidats.
Culture et communication : F. Carminati, J. L. Dereclenne, C. Chadoeuf, P. Bollet, G. Jouffroy.
POS/PLU : J. Lapierre, J. L. Dereclenne, M. Brigatti, M. Nevers, A. Mongin, D. Degueurce, C. Poulleau.
Commission d’appel d’offres : D. Durost, M. Nevers, J. Lapierre.
Suppléants : M. Brigatti, C. Poulleau, F. Carminati.
Travaux : D. Durost, M. Brigatti, P. Bollet, J. Lapierre, A. Mongin.
Bois, rivières et environnement : P. Bollet, H. Moucadeau, M. Brigatti, C. Poulleau, D. Durost.
Scolaire : J. Ciman, G. Jouffroy, C. Chadoeuf, J. L. Dereclenne, D. Degueurce.
Legs Muteau : J. Lapierre, J. Ciman, C. Chadoeuf, M. Nevers, H. Moucadeau.
Elections : J. Lapierre, M. Nevers.
Subventions : A. Mongin, J. Ciman, C. Poulleau, M. Nevers, D.Degueurce.
7/ Une enquête publique est consultable en mairie jusqu’au 05 mai 2008 au sujet de la fabrication et le conditionnement de condiments Amora/Maille à Chevigny Saint Sauveur. Le conseil émet un avis favorable.
8/ Les deux logements en cours d’achèvement rue Saint Georges seront proposés en priorité à Mme Lamboeuf Audrey et à Mme Beric Zorica.
9/ Divers :
- raccordement en eau potable des 2 logements rue du presbytère s’élève : 444.78 €
- Durant son arrêt de travail, Mr Quillardet Claude est remplacé par une personne de Domicile services.
- Mr et Mme Sartori Daniel signeront un bail définitif pour la location du logement de la médiathèque.
- Un locataire fait l’objet d’une procédure de sur-endettement.
- Le conseil décide de conserver EDF/GDF comme fournisseur d’énergie pour les appartements qui seront loués rue du presbytère.
- Le conseil donne une réponse favorable à l’APRR, l’ABCO/foyer Rural de Fauverney, et l’association sports et loisirs Hautevilloise pour les différents projets de course d’orientation et course cycliste.
- L’entreprise Le Saux effectuera les travaux de remplacement de VMC dans un logement à Chassagne pour 160.99 € TTC.
- Deux chariots de desserte seront acquis chez Ecotel pour la salle de Chassagne. Montant unitaire 188 €.
- Le conseil autorise Mr Mongin à demander des devis pour que des entreprises extérieures réalisent le ménage post location de la salle de Chassagne des particuliers.
- Une réponse reste en attente au courrier de la mairie de Rouvres en Plaine proposant un fond de concours de 2 000 € pour la participation aux travaux d’éclairage du stage de foot.
- L’architecte proposera un avant projet pour les travaux prévus au stade.
- Le conseil n’est pas favorable à l’acquisition d’un drapeau Tibétain.
- Le conseil décide de prendre en charge la maîtrise d’ouvrage eau et assainissement de la zone de Boulouze. La communauté de communes de la plaine dijonnaise s’engage à verser le coût des travaux sous forme de fond de concours. La commune confiera la compétence au SIEA de Fauverney.
- L’éclairage extérieur de la salle de Chassagne a été remis en état par l’entreprise Denet.
- La participation des exposants à l’exposition artistique 2008 sera de 35 €.
- Le conseil se prononcera ultérieurement sur la continuation ou non des travaux de broyage sur la commune réalisés jusqu’à présent par Mr D. Durost. Des devis seront sollicités.
- Après avoir reçu le président de FM Logistique, monsieur le maire précise que le projet de l’entreprise est le stockage, la préparation et l’expédition de commandes. La première palette devrait être stockée dans 1 an jour pour jour. Début du rond point : 1er juillet 2008, pour une livraison 1er octobre 2008.
François BIGEARD