Mairie de FAUVERNEY.
Canton de Genlis.
Arrondissement de Dijon.

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 13 janvier 2009

Etaient présents: Mr François Bigeard (Maire), Mr Jacky Lapierre (1er adjoint), Mr Jean-Luc Dereclenne (2ème adjoint), Mr Alain Mongin (3ème adjoint) , Mr Patrick Bollet (4ème adjoint), Mme Hélène Moucadeau, Mr Dominique Durost, Mme Frédérique Carminati a donné procuration à Mme Dominique Degueurce, Mme Dominique Degueurce, Mme Colette Chadoeuf a donné procuration à Mr Michel Brigatti, Mr Christophe Poulleau, Mme Joëlle Ciman, Mme Ginette Jouffroy, Mr Michel Brigatti, Mme Monique Nevers.

1/ Le conseil est informé que la société @home se charge de faire ré-attribuer le nom de domaine fauverney.fr à la mairie de Fauverney. Un lien avec cyber communes sera mis en place.

2/ Suite à un courrier reçu de Maître MASSIP demandant à la commune d’acquérir pour 1€ les parcelles de la voie du Fourneau du quartier du Moulin, le conseil, jugeant qu’il s’agit d’un accès privé et en très mauvais état, n’apporte pas, à l’unanimité, une réponse favorable.

3/ Le conseil approuve le rapport d’activité 2007 de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise.

4/ Le conseil municipal décide de renouveler la convention relative à la participation financière de la commune aux activités de l’Espace Coluche de Genlis. Cette convention prend en compte l’augmentation du supplément tarifaire passant de 5 € en 2008 à 6 € par journée de présence par enfant.

5/ Un questionnaire destiné à connaître les besoins des familles sur les modes de garde de leurs enfants de moins de 3 ans a été rédigé par la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise afin de conclure à une éventuelle reprise de compétence. Ce questionnaire a été distribué à 18 familles de Fauverney.

6/ L’élaboration par le Conseil Général du plan de transport scolaire 2009/2010 fait l’objet de phases préalables de recueil d’informations auprès des communes. Le conseil souhaite que soit ajouté un retour bus (Dijon-Fauverney, sans passage par Longvic) le mercredi vers 17H00 pour les lycéens rentrant de Dijon.

7/ Suite à la modification des statuts du SICECO le conseil doit de nouveau désigner des délégués au collège électoral de la commission locale d’énergie. Le conseil approuve à l’unanimité la reconduction des membres auparavant élus : Mr Alain MONGIN, membre titulaire et Mr Michel BRIGATTI, Membre suppléant.

8/ Débat sur les orientations budgétaires
Monsieur Le Maire présente un aperçu des réalisations budgétaires 2008 et du budget primitif 2009 ainsi que les grandes orientations 2009/2010 de la commune et du Legs Muteau incluant des projets d’investissements ainsi:

Les conseillers sont appelés à faire des propositions complémentaires pour l’année 2009 :
Budget legs Muteau :    cimaises et grilles salle expos médiathèque (3000 €)
                                               Chauffage et isolation salle Chassagne
                                               Aménagement terrain de tennis
                                               Aménagements des extérieurs de Chassagne

            Budget Commune :       Panneaux de signalisation à l’entrée du village
                                               Réfection globale sur l’évacuation des pluviales
                                               Eglise : problèmes de la sacristie
                                               Fossé rue du Général de Gaulle + espaces verts
                                               Désherbage thermique
                                               Plantations autour médiathèque + puits
                                               Espaces verts entre la rue du Moulin + pont de l’Ouche
                                               Cages handball écoles (2000 €)

9/ Divers :        – Union Nationale des Combattants : collecte des bleuets de France au cours de la journée du 11 novembre 2008 a rapportée 38.60 €.
– Deux devis ont été reçu pour l’aménagement de la salle des archives de la mairie : entreprise Minot Gérard pour un montant de 5900 €, et l’entreprise Royer pour un montant de 8900 €.
– Suite au courrier adressé par l’association T’ouche d’arts sollicitant une subvention et proposant une convention entre la commune et l’association, le conseil autorise le maire à signer cette convention.
– Monsieur le Maire informe le conseil que divers bulletin seront rédigés au cours de l’année afin d’éviter de couper certains articles du bulletin de fin d’année. Pour 2009, le conseil prend note que les articles seront signés et que l’ensemble des rédacteurs seront mentionnés.
– Suite à la demande de Mr Durost sollicitant la gestion de la salle d’exposition de la médiathèque, le conseil ne donnant pas une suite favorable, Mr Durost refuse de faire les travaux d’aménagement.
– Mme Degueurce attire l’attention des membres de la commission des élections pour être impartiale lors de la révision de la liste électorale. Mr le maire précise que c’est le cas puisque toutes les personnes sur lesquelles un doute existait, ont été appelées pour confirmation de leur lieu de résidence.
– Enquête BA 102 : les conseillers sont invités à prendre connaissance du dossier et à donner leur avis lors du prochain conseil municipal.

Le Maire

François BIGEARD